- COMPTE-RENDU DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 17 JUIN 2024
- AVIS DE CONVOCATION AG 17 JUIN 2024
- ORDRE DU JOUR
- TEXTE DES RESOLUTIONS
- FORMULAIRE DE VOTE PAR CORRESPONDANCE OU PAR PROCURATION A L’ASSEMBLÉE GÉNERALE MIXTE DU 17 JUIN 2024
- INFORMATION RELATIVE AU NOMBRE TOTAL DE DROITS DE VOTE D’ACTIONS COMPOSANT LE CAPITAL AU 27 MAI 2024
- RAPPORT FINANCIER ANNUEL AU 31 DECEMBRE 2023
- RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
- RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS RÈGLEMENTÉES RELATIFS À DMS SA AU 31/12/2023
- RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES RÉSOLUTIONS DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 17 JUIN 2024
Assemblées générales
- COMPTE RENDU DE L’ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 12 JUIN 2023
- AVIS DE CONVOCATION AG 12 JUIN 2023
- ORDRE DU JOUR
- TEXTE DES RESOLUTIONS
- FORMULAIRE DE VOTE PAR CORRESPONDANCE OU PAR PROCURATION A L’ASSEMBLÉE GÉNERALE MIXTE DU 12 JUIN 2023
- INFORMATION RELATIVE AU NOMBRE TOTAL DE DROITS DE VOTE D’ACTIONS COMPOSANT LE CAPITAL AU 22 MAI 2023
- RAPPORT FINANCIER ANNUEL AU 31 DECEMBRE 2022
- RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
- RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS RÈGLEMENTÉES RELATIFS À DMS SA AU 31/12/2022
- COMPTE-RENDU DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 29 JUIN 2022
- AVIS DE CONVOCATION AG 29 JUIN 2022
- ORDRE DU JOUR
- TEXTE DES RÉSOLUTIONS
- FORMULAIRE DE VOTE PAR CORRESPONDANCE OU PAR PROCURATION A L’ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 29 JUIN 2022
- INFORMATION RELATIVE AU NOMBRE TOTAL DE DROITS DE VOTE ET D’ACTIONS COMPOSANT LE CAPITAL AU 8 JUIN 2022
- RAPPORT FINANCIER ANNUEL AU 31 DECEMBRE 2021
- RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS RÉGLEMENTÉES
- ATTESTATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES INFORMATIONS COMMUNIQUÉES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L. 225-115 4° DU CODE DE COMMERCE RELATIF AU MONTANT GLOBAL DES RÉMUNÉRATIONS VERSÉES AUX PERSONNES LES MIEUX RÉMUNÉRÉES POUR L’EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2021
- RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
- COMPTE RENDU DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 17 DÉCEMBRE 2021
- AVIS DE CONVOCATION AG 17 DÉCEMBRE 2021
- ORDRE DU JOUR
- TEXTE DES RÉSOLUTIONS
- FORMULAIRE DE VOTE PAR CORRESPONDANCE OU PAR PROCURATION A L’ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 17 DECEMBRE 2021 A 9H00
- INFORMATION RELATIVE AU NOMBRE TOTAL DE DROITS DE VOTE ET D’ACTIONS COMPOSANT LE CAPITAL AU 25 NOVEMBRE 2021
- ORDONNANCE DE PROLONGATION DU DÉLAI DE RÉUNION DE L’AGO
- RAPPORT FINANCIER ANNUEL AU 31 DECEMBRE 2020
- RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS ET ENGAGEMENTS RÉGLEMENTÉS
- ATTESTATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES INFORMATIONS COMMUNIQUÉES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L. 225-115 4° DU CC
- RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
- RAPPORT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DES ACTIONNAIRES
- INFORMATIONS FOURNIES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE R 225-83 DU CODE DE COMMERCE
- CONTRAT D’APPORT ENTRE ASIT BIOTECH ET DMS
- RAPPORT DU CAA SUR LA RÉMUNÉRATION DES APPORTS
- RAPPORT DU CAA SUR LA VALEUR DES APPORTS
- COMPTE RENDU DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 11 DÉCEMBRE 2020
- AVIS DE CONVOCATION AGM 11 DÉCEMBRE 2020
- ORDRE DU JOUR
- TEXTE DES RÉSOLUTIONS
- FORMULAIRE DE VOTE PAR CORRESPONDANCE OU PROCURATION
- INFORMATION RELATIVE AU NOMBRE TOTAL DE DROITS DE VOTE ET D’ACTIONS COMPOSANT LE CAPITAL
- ORDONNANCE AUTORISANT LA PROLONGATION DU DÉLAI DE CONVOCATION
- RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2019
- RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS ET ENGAGEMENTS RÉGLEMENTÉS
- ATTESTATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES INFORMATIONS COMMUNIQUÉES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L. 225-115 4° DU CODE DE COMMERCE RELATIF AU MONTANT GLOBAL DES RÉMUNÉRATIONS VERSÉES AUX PERSONNES LES MIEUX RÉMUNÉRÉES POUR L’EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2019
- RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
- RAPPORT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE
- RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L’ÉMISSION D’ACTIONS ET DE DIVERSES VALEURS MOBILIÈRES AVEC MAINTIEN ET/OU SUPPRESSION DU DROIT PRÉFÉRENTIEL DE SOUSCRIPTION
- RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L’ÉMISSION D’ACTIONS ORDINAIRES ET/OU DE DIVERSES VALEURS MOBILIÈRES DE LA SOCIÉTÉ RÉSERVÉE AUX ADHÉRENTS D’UN PLAN D’ÉPARGNE D’ENTREPRISE
- RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L’ÉMISSION DE BONS DE SOUSCRIPTION D’ACTIONS AVEC SUPPRESSION DU DROIT PRÉFÉRENTIEL DE SOUSCRIPTION
- RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LA RÉDUCTION DE CAPITAL
- RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L’AUTORISATION D’ATTRIBUTION D’ACTIONS GRATUITES EXISTANTES OU À ÉMETTRE
- RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L’AUTORISATION D’ATTRIBUTION D’OPTIONS DE SOUSCRIPTION OU D’ACHAT D’ACTIONS
- INFORMATION FOURNIE DANS LE CADRE DE L’ARTICLE R 225-83 DU CODE DE COMMERCE
- AVIS DE RÉUNION VALANT AVIS DE CONVOCATION POUR L’AG DU 3 SEPTEMBRE 2019
- AVIS DE PROJET D’APPORTS PARTIEL D’ACTIF SOUMIS AU RÉGIME DES SCISSIONS
- PROJET DE TRAITÉ D’APPORT DE PARTIEL D’ACTIF
- ORDRE DU JOUR ET TEXTE DE RÉSOLUTIONS
- RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2018
- RAPPORT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION SUR LA PARTIE EXTRAORDINAIRE
- RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS ET ENGAGEMENTS RÉGLEMENTÉS
- RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
- INFORMATION RELATIVE AU NOMBRE TOTAL DE DROITS DE VOTE ET D’ACTIONS COMPOSANT LE CAPITAL AU 31 JUILLET 2019
- ATTESTATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES INFORMATIONS COMMUNIQUÉES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L. 225-115 4° DU CODE DE COMMERCE RELATIF AU MONTANT GLOBAL DES RÉMUNÉRATIONS VERSÉES AUX PERSONNES LES MIEUX RÉMUNÉRÉES POUR L’EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2018
- FORMULAIRE DE VOTE PAR CORRESPONDANCE OU PAR PROCURATION A L’ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 3 SEPTEMBRE 2019 A 10H00
- ORDONNANCE AUTORISANT LA PROLONGATION DU DÉLAI DE CONVOCATION
- RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LA RÉDUCTION DE CAPITAL
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA SCISSION SUR LA VALEUR DES APPORTS PROPOSEE DANS LE CADRE DE L’APPORT PARTIEL D’ACTIF D’UNE BRANCHE D’ACTIVITE PAR LA SOCIETE DIAGNOSTIC MEDICAL SYSTEMS SA A LA SOCIETE HYBRIGENICS SA
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA SCISSION SUR LA REMUNERATION DES APPORTS PROPOSEE DANS LE CADRE DE L’APPORT PARTIEL D’ACTIF D’UNE BRANCHE D’ACTIVITE PAR LA SOCIETE DIAGNOSTIC MEDICAL SYSTEMS SA A LA SOCIETE HYBRIGENICS SA
- AVIS DE CONVOCATION AGM 22 NOVEMBRE 2018
- ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE DU 22 NOVEMBRE 2018 – ORDRE DU JOUR ET TEXTE DES RESOLUTIONS
- FORMULAIRE DE VOTE PAR CORRESPONDANCE OU PAR PROCURATION A L’ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 22 NOVEMBRE 2018 A 13 H
- INFORMATION RELATIVE AU NOMBRE TOTAL DE DROITS DE VOTE ET D’ACTIONS COMPOSANT LE CAPITAL AU 19 OCTOBRE 2018
- ORDONNANCE AUTORISANT LA PROLONGATION DU DÉLAI DE CONVOCATION
- RAPPORT FINANCIER 2017
- RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS ET ENGAGEMENTS RÉGLEMENTÉS (EXERCICE CLOS 31 DÉCEMBRE 2017)
- ATTESTATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES INFORMATIONS COMMUNIQUÉES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L. 225-115 4° DU CODE DE COMMERCE RELATIF AU MONTANT GLOBAL DES RÉMUNÉRATIONS VERSÉES AUX PERSONNES LES MIEUX RÉMUNÉRÉES POUR L’EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2017
- RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
- RAPPORT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE
- RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L’AUTORISATION D’ATTRIBUTION D’ACTIONS GRATUITES EXISTANTES OU À ÉMETTRE
- RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L’ÉMISSION D’ACTIONS ORDINAIRES ETOU DE DIVERSES VALEURS MOBILIÈRES DE LA SOCIÉTÉ RÉSERVÉE AUX ADHÉRENTS D’UN PLAN D’ÉPARGNE D’ENTREPRISE
- RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L’ÉMISSION DE BONS DE SOUSCRIPTION D’ACTIONS AVEC SUPPRESSION DU DROIT PRÉFÉRENTIEL DE SOUSCRIPTION
- RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L’ÉMISSION D’ACTIONS ET DE DIVERSES VALEURS MOBILIÈRES AVEC MAINTIEN ET/OU SUPPRESSION DU DROIT PRÉFÉRENTIEL DESOUSCRIPTION
- RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LA RÉDUCTION DE CAPITAL PAR ANNULATION D’ACTIONS AUTO-DÉTENUES
- RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L’AUTORISATION D’ATTRIBUTION D’OPTIONS DE SOUSCRIPTION OU D’ACHAT D’ACTIONS
- RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LA RÉDUCTION DE CAPITAL PAR RÉDUCTION DE LA VALEUR NOMINALE
- COMPTE RENDU DE L’ASSEMBLÉE DU 22 NOVEMBRE 2017
- AVIS DE DEUXIÈME CONVOCATION AG DU 22 NOVEMBRE 2017
- FORMULAIRE DE VOTE PAR CORRESPONDANCE OU PAR PROCURATION A L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 22 NOVEMBRE 2017 A 15H
- INFORMATION RELATIVE AU NOMBRE TOTAL DE DROITS DE VOTE ET D’ACTIONS COMPOSANT LE CAPITAL AU 31 OCTOBRE
- AVIS DE CONVOCATION AGM 30 OCTOBRE 2017
- ORDRE DU JOUR ET TEXTE DE RÉSOLUTIONS
- FORMULAIRE DE VOTE PAR CORRESPONDANCE OU PAR PROCURATION A L’ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 30 OCTOBRE 2017 A 15H
- INFORMATION RELATIVE AU NOMBRE TOTAL DE DROITS DE VOTE ET D’ACTIONS COMPOSANT LE CAPITAL AU 22 SEPTEMBRE 2017
- ORDONNANCE AUTORISANT LA PROLONGATION DU DÉLAI DE CONVOCATION
- RAPPORT FINANCIER 2016
- RAPPORT DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION ARTICLE L 225-37 DU CODE DE COMMERCE (EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2016)
- RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS ET ENGAGEMENTS RÉGLEMENTÉS (EXERCICE CLOS 31 DÉCEMBRE 2016)
- RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS ET ENGAGEMENTS RÉGLEMENTÉS (EXERCICE CLOS 31 DÉCEMBRE 2016)
- RAPPORT SUR LA POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION DES DIRIGEANTS MANDATAIRES SOCIAUX 2017
- RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES ÉTABLI EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 225-235 DU CODE DE COMMERCE SUR LE RAPPORT DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
- RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS (EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2015)
- RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS (EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2015)
- RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS ET ENGAGEMENTS RÉGLEMENTÉS (EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2015)
- ATTESTATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES INFORMATIONS COMMUNIQUÉES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L. 225-115 4° DU CODE DE COMMERCE RELATIF AU MONTANT GLOBAL DES RÉMUNÉRATIONS VERSÉES AUX PERSONNES LES MIEUX RÉMUNÉRÉES POUR L’EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2015